Mentions légales

Mentions Légales du site avcm.fr

Dernière mise à jour : 22/122025

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1. Informations légales

Le site avcm.fr est édité par :

Nom de l’entreprise : AVCM
Adresse : 38, rue du bois Herbin 28300 BAILLEAU L'EVEQUE
Téléphone : 02 37 22 93 46
Adresse e-mail : www.avcm.fr
Numéro SIREN : 397 672 672
Numéro de TVA intracommunautaire : FR94 397 672 932

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2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site avcm.fr est Thomas Vassort, en qualité de gérant.

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3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : Webflow, Inc
Adresse : 208 Utah St., Suite 210, San Francisco, CA 94103, USA.
Mail de l'hébergeur : contact@webflow.com.

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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site avcm.fr (textes, images, graphismes, logos, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, de ces contenus est interdite sans autorisation préalable de l’éditeur.

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5. Données personnelles

Les informations collectées sur le site avcm.fr sont destinées à l’usage exclusif de [Nom de l’entreprise]. Conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail mentionnée ci-dessus.

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7. Limitation de responsabilité

Les informations fournies sur le site avcm.fr le sont à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de [Nom de l’entreprise]. Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude des informations disponibles sur le site, mais nous ne pouvons garantir leur exhaustivité ou leur mise à jour.

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8. Liens externes

Le site avcm.fr peut contenir des liens vers d’autres sites. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites externes et vous encourageons à consulter leurs propres mentions légales et politiques de confidentialité.

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

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10. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : avcm@wanadoo.fr.

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